Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 22 décembre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2023

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Publié le 22 décembre 2023

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 22 décembre 2023

Rapport d'activités SIMOUV 2022

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Publié le 22 décembre 2023

Convention de mise à disposition d'un cinémomètre avec la ville de Vieux-Condé (annexe)

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Publié le 22 décembre 2023

Convention de mise à disposition d'un cinémomètre avec la ville de Vieux-Condé

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Publié le 22 décembre 2023

Convention d’objectifs et de financements Valenciennes Métropole – Ville de HERGNIES Modalités d’engagements et de financement des contrôles de décence des logements ouvrant droit à l’Allocation Logement Familiale (annexe)

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Publié le 22 décembre 2023

Convention d’objectifs et de financements Valenciennes Métropole – Ville de HERGNIES Modalités d’engagements et de financement des contrôles de décence des logements ouvrant droit à l’Allocation Logement Familiale

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Publié le 22 décembre 2023

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) annexe

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Publié le 22 décembre 2023

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 22 décembre 2023

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION)

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Publié le 22 décembre 2023

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Février 2024

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Publié le 22 décembre 2023

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023

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Publié le 22 décembre 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 (annexe)

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Publié le 22 décembre 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023

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octobre2023 :
Publié le 25 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municippal du 9 juin 2023

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Publié le 25 octobre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municippal du 19 octobre 2023

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Publié le 25 octobre 2023

Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

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Publié le 25 octobre 2023

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 25 octobre 2023

Rapport annuel d'activité du SIDEN - SIAN

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Publié le 25 octobre 2023

Motion relative à l'avenir du centre d'Amaury

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Publié le 25 octobre 2023

Annexe convention de partenariat entre la commune de Hergnies et le syndicat mixte du PNRSE – appel à projet "restauration des arbres têtards" (2023-2033)

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Publié le 25 octobre 2023

Convention de partenariat entre la commune de Hergnies et le syndicat mixte du PNRSE – appel à projet "restauration des arbres têtards" (2023-2033)

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Publié le 25 octobre 2023

Avance sur la subvention 2024 à l'Association "Union Sportive Hergnies"

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Publié le 25 octobre 2023

Participation financière de la commune aux séjours scolaires pour les collégiens résidant sur la commune d'Hergnies

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