Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2023 :
Publié le 26 juin 2023

Elections des délégués et des suppléants pour les élections sénatoriales 2023

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Publié le 26 juin 2023

Procès verbal de l'élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales

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Publié le 23 juin 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Publié le 07 juin 2023

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 07 juin 2023

Procès-verbal du Comité syndical du SIMOUV

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif aux prestations d'installation, de travaux et de maintenance des systèmes de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif aux prestations d'installation, de travaux et de maintenance des systèmes de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif à l'acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif à l'acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif à une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Groupement de commande relatif à une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de vidéosurveillance – Valenciennes Métropole

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Publié le 07 juin 2023

Prise de compétence par Valenciennes Métropole des usages numériques/NTIC en matière d'Espace Numérique de Travail dit ENT pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

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Publié le 07 juin 2023

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période estivale 2023

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Publié le 07 juin 2023

Point d'information : propositions d'investissements pour 2023

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Publié le 07 juin 2023

Budget communal : présentation et approbation du Budget Primitif 2023 (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Budget communal : présentation et approbation du Budget Primitif 2023

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Publié le 07 juin 2023

Subventions aux associations et organismes divers 2023

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Publié le 07 juin 2023

Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale 2023

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Publié le 07 juin 2023

Cotisations à verser aux différents organismes pour 2023

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Publié le 07 juin 2023

Contributions obligatoires à payer aux organismes de regroupement pour 2023

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Publié le 07 juin 2023

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2023 (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2023

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