Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2023 :
Publié le 07 juin 2023

Fixation des taux d'imposition 2023 (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Fixation des taux d'imposition 2023

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Publié le 07 juin 2023

Budget communal : affectation des résultats 2022

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Publié le 07 juin 2023

Budget communal : approbation du compte administratif 2022

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Publié le 07 juin 2023

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2022

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Publié le 07 juin 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2023

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Publié le 07 juin 2023

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 07 juin 2023

Transfert de compétence sur les énergies renouvelables : participation au capital – Valenciennes Métropole

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Publié le 07 juin 2023

Département du Nord - Convention relative à la pose d'un éclairage et à son entretien ultérieur (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Département du Nord - Convention relative à la pose d'un éclairage et à son entretien ultérieur

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Publié le 07 juin 2023

Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour un site de la commune d'Hergnies : école Dewasmes, côté Delcourt

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Publié le 07 juin 2023

Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Convention de mise à disposition de personnel contractuel par le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

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Publié le 07 juin 2023

Création d'un emploi pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (administratif)

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Publié le 07 juin 2023

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire d'avril 2023

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Publié le 07 juin 2023

Mise en œuvre du régime indemnitaire des travaux supplémentaires – Mise à jour IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires)

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Publié le 07 juin 2023

Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Modifications pour mise à jour n°1

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Publié le 07 juin 2023

Modifications du tableau des effectifs (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Modifications du tableau des effectifs

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Publié le 07 juin 2023

Rapport d'orientation Budgétaire 2023 (annexe)

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Publié le 07 juin 2023

Rapport d'orientation Budgétaire 2023

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Publié le 07 juin 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

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