Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juillet2024 :
Publié le 12 juillet 2024

Liste des délibérations approuvées lors du Conseil Municipal du 25 juin 2024

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Publié le 12 juillet 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 12 juillet 2024

Conventions de pratique partenariale en circonscription avec les services de l'Education Nationale – Activités sportives

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Publié le 12 juillet 2024

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION/TECHNIQUE)

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Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) annexe

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Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 12 juillet 2024

Modification des statuts de Valenciennes Métropole

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Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil (annexe)

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Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil

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Publié le 12 juillet 2024

Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP)

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Publié le 12 juillet 2024

Concours "maisons fleuries" (annexe)

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Publié le 12 juillet 2024

Rapport sur le choix du mode de gestion et lancement d’une procédure de consultation en vue d’une délégation de service public (DSP) pour la gestion du multi accueil (annexe)

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Publié le 12 juillet 2024

Rapport sur le choix du mode de gestion et lancement d’une procédure de consultation en vue d’une délégation de service public (DSP) pour la gestion du multi accueil

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Publié le 12 juillet 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024 (annexe)

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Publié le 12 juillet 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024

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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

Convention d'occupation privative du domaine public non routier – EIFFAGE ENERGIE pour NEXLOOP France/BOUYGUES TELECOM (annexe)

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Publié le 25 avril 2024

Convention d'occupation privative du domaine public non routier – EIFFAGE ENERGIE pour NEXLOOP France/BOUYGUES TELECOM

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Publié le 23 avril 2024

Liste des délibérations Conseil du 11 avril 2024

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Publié le 23 avril 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 23 avril 2024

Cession d'une partie d'un terrain appartenant au CCAS - parcelle cadastrée section A n°222 (partie) à VIEUX-CONDÉ

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Publié le 23 avril 2024

Cession de terrains appartenant au CCAS - parcelles cadastrées section C n°203 et n°200 à HERGNIES

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Publié le 23 avril 2024

RH-Délibération donnant mandat au Centre De Gestion du Nord (CDG 59) pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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Publié le 23 avril 2024

RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION)

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