Délibérations de l'année 2024

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2023

Délibérations de l'année 2022

décembre2024 :

Publié le 19 décembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024

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Publié le 19 décembre 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 19 décembre 2024

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin (annexe)

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Publié le 19 décembre 2024

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin

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Publié le 19 décembre 2024

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (annexe)

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Publié le 19 décembre 2024

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire (annexe)

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise d'ouvrage de Valenciennes Métropole annexe

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Publié le 19 décembre 2024

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise d'ouvrage de Valenciennes Métropole

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Publié le 19 décembre 2024

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération sise rues de l'Asile/Zola (Articles L.332-15 et R.341-24 du Code de l'urbanisme) annexe

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Publié le 19 décembre 2024

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération sise rues de l'Asile/Zola (Articles L.332-15 et R.341-24 du Code de l'urbanisme)

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Publié le 19 décembre 2024

Désignation d'un référent déontologue des élus

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Publié le 19 décembre 2024

DSP 2018-01 « multi-accueil Duvet d’oie » - Rapport annuel du délégataire

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 (annexe)

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Protection sociale complémentaire des agents – modification de la participation financière de la commune

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) filière police municipale

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire article L332-14 du code général de la fonction publique

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Publié le 19 décembre 2024

RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION et ADMINISTRATIF)

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Publié le 19 décembre 2024

RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de février 2025

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Délibération concernant les opérations d'ordre non budgétaires – régularisations d'amortissements d'études (articles 2031 et 2033) de projets non suivis de réalisation – correction sur exercices antérieurs

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Publié le 19 décembre 2024

FINANCES - Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1

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Délibérations organisées par années

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin (annexe)

Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (annexe)

Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire (annexe)

"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise d'ouvrage de Valenciennes Métropole annexe

"Projet Centre-Bourg" : Convention pour le financement de l'opération "aménagement des espaces publics" sous la maîtrise d'ouvrage de Valenciennes Métropole

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération sise rues de l'Asile/Zola (Articles L.332-15 et R.341-24 du Code de l'urbanisme) annexe

Avis de principe sur le transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs de l'opération sise rues de l'Asile/Zola (Articles L.332-15 et R.341-24 du Code de l'urbanisme)

Désignation d'un référent déontologue des élus

DSP 2018-01 « multi-accueil Duvet d’oie » - Rapport annuel du délégataire

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028 (annexe)

RH - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

RH - Protection sociale complémentaire des agents – modification de la participation financière de la commune

RH – Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) filière police municipale

RH – Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire article L332-14 du code général de la fonction publique

RH - Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION et ADMINISTRATIF)

RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de février 2025

FINANCES - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

FINANCES - Délibération concernant les opérations d'ordre non budgétaires – régularisations d'amortissements d'études (articles 2031 et 2033) de projets non suivis de réalisation – correction sur exercices antérieurs

FINANCES - Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1

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