Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations
Arrêtés
Décisions
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2024 :
Publié le 07 octobre 2024

Modification du règlement de location des salles municipales (annexe)

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Publié le 07 octobre 2024

Modification du règlement de location des salles municipales

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septembre2024 :
Publié le 30 septembre 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2024

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Publié le 30 septembre 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 30 septembre 2024

Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles (TFCTNRC)

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Publié le 30 septembre 2024

RH- Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION)

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Publié le 30 septembre 2024

RH-Modification du tableau des effectifs (annexe)

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Publié le 30 septembre 2024

RH-Modification du tableau des effectifs

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Publié le 30 septembre 2024

RH – Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël

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Publié le 30 septembre 2024

Délégation de Service Public (DSP) relatif à la gestion du multi-accueil du "Duvet d'Oie" : prolongation de la durée du contrat de DSP conclu avec Crèche Attitude SAS (annexe)

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Publié le 30 septembre 2024

Délégation de Service Public (DSP) relatif à la gestion du multi-accueil du "Duvet d'Oie" : prolongation de la durée du contrat de DSP conclu avec Crèche Attitude SAS

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Publié le 30 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024 (annexe)

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Publié le 30 septembre 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024

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juillet2024 :
Publié le 12 juillet 2024

Liste des délibérations approuvées lors du Conseil Municipal du 25 juin 2024

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Publié le 12 juillet 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 12 juillet 2024

Conventions de pratique partenariale en circonscription avec les services de l'Education Nationale – Activités sportives

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Publié le 12 juillet 2024

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION/TECHNIQUE)

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Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) annexe

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Publié le 12 juillet 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 12 juillet 2024

Modification des statuts de Valenciennes Métropole

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Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil (annexe)

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Publié le 12 juillet 2024

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil

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Publié le 12 juillet 2024

Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP)

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Publié le 12 juillet 2024

Concours "maisons fleuries" (annexe)

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