Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mai2023 :
Publié le 31 mai 2023

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 31 mai 2023

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transferts de Charges (CLETC)

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Publié le 31 mai 2023

Rapport annuel d'activité du SIDEN - SIAN

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Publié le 31 mai 2023

Constitution d'un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour la passation d'un marché d'assurances – procédure adaptée en application du code de la commande publique relatif aux marchés publics

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Publié le 31 mai 2023

Contrat de prestations intégrées avec la société Publique Locale (SPL) du Centre Aquatique Intercommunal de l'Amandinois

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Publié le 31 mai 2023

Caisse d'Allocations familiales (CAF) / CEJ PIVOT : intégration des communes de Haspres, Avesnes le Sec et Wallers

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Publié le 31 mai 2023

Délibération de principe concernant l'OAP HER01 (Extension de la résidence Les Moulins – tranches 1 et 2) : avis et maitrise du foncier (annexe)

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Publié le 31 mai 2023

Délibération de principe concernant l'OAP HER01 (Extension de la résidence Les Moulins – tranches 1 et 2) : avis et maitrise du foncier

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Publié le 31 mai 2023

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 31 mai 2023

Création d'emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (animation, technique et administratif)

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Publié le 31 mai 2023

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Février 2023

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Publié le 31 mai 2023

Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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Publié le 31 mai 2023

Recensement de la population 2023 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs (vacataires)

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Publié le 31 mai 2023

Modification des tarifs communaux (salles communales) et ajout du tarif emplacement des commerçants sur le marché de l'Oson

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Publié le 31 mai 2023

Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2023 : apurement du compte 1069, durée des amortissements, Règlement Budgétaire et Financier (RBF) et taux de fongibilité des crédits

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Publié le 31 mai 2023

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2022

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Publié le 31 mai 2023

Décision Budgétaire Modificative (DM) n°3

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Publié le 31 mai 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2022

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Publié le 30 mai 2023

2022-075 - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 30 mai 2023

2022-074 - Assistance Fourrière Animalière aux Communes (AFAC)

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Publié le 30 mai 2023

2022-073 - Convention de groupement de commande pour l’enlèvement et le traitement des dépôts sauvages amiantés

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Publié le 30 mai 2023

2022-072 - Transfert de compétence liée aux réseaux de chaleur urbains à la CAVM

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Publié le 30 mai 2023

2022-071 - : Convention « BOXY » - autorisation d’occupation du domaine public

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