Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2023 :
Publié le 25 octobre 2023

Annnexe convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées par le CDG59 : conseil et assistance chômage

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Publié le 25 octobre 2023

Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées par le CDG59 : conseil et assistance chômage

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Publié le 25 octobre 2023

Création d'un poste en activité accessoire au sein de l'école de musique pour assurer les cours de clarinette

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Publié le 25 octobre 2023

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 25 octobre 2023

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël

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Publié le 25 octobre 2023

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

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Publié le 25 octobre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

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Publié le 06 octobre 2023

Virement de crédit de chapitre à chapitre

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juin2023 :
Publié le 26 juin 2023

Contrat de Mixité Sociale (CMS) 2023-2025 (annexe)

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Publié le 26 juin 2023

Contrat de Mixité Sociale (CMS) 2023-2025

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Publié le 26 juin 2023

Subventions aux associations – Complément

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Publié le 26 juin 2023

Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (annexe)

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Publié le 26 juin 2023

Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut (RIPESE)

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Publié le 26 juin 2023

Convention de pratique partenariale en circonscription avec les services de l'Education Nationale – Activités sportives

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Publié le 26 juin 2023

Contrat de location d'espaces techniques (CIV) Valenciennes Métropole – avenant n°1 (annexe)

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Publié le 26 juin 2023

Contrat de location d'espaces techniques (CIV) Valenciennes Métropole – avenant n°1

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Publié le 26 juin 2023

Résiliation de la Convention de partenariat entre les écoles de musique d'Hergnies, Vieux-Condé, Condé/Escaut et de la tarification intercommunale

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Publié le 26 juin 2023

Mise en place de l’indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement artistique

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Publié le 26 juin 2023

Instauration de l'indemnité forfaitaire annuelle de déplacement pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune

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Publié le 26 juin 2023

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (ANIMATION)

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Publié le 26 juin 2023

Modifications du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 26 juin 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2023

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Publié le 26 juin 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023

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