Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations
Arrêtés
Décisions
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 23 avril 2024

RH-Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) (annexe)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

RH-Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

Publié le 23 avril 2024

RH - Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période estivale 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

RH-Indemnité Forfaitaire Compensatrice pour les Elections (IFCE)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

RH - Prime pour le pouvoir d'achat exceptionnelle

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Cadeaux de Noël aux enfants des écoles et aux adhérents de l'école de musique municipale d'Hergnies

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Budget communal : présentation et approbation du Budget Primitif 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Point d'information : propositions d'investissements prévus pour 2024 (annexe)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Point d'information : propositions d'investissements prévus pour 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Subventions aux associations et organismes divers 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Cotisations à verser aux différents organismes pour 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Contributions obligatoires à payer aux organismes de regroupement pour 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024 (annexe)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Fixation des taux d'imposition 2024 (annexe)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Fixation des taux d'imposition 2024

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Budget communal : affectation des résultats 2023

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte administratif 2023

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Restes à réaliser en investissement (recettes)

Télécharger
Publié le 23 avril 2024

Restes à réaliser en investissement (dépenses)

Télécharger