Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 23 avril 2024

Subventions aux associations et organismes divers 2024

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Publié le 23 avril 2024

Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale 2024

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Publié le 23 avril 2024

Cotisations à verser aux différents organismes pour 2024

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Publié le 23 avril 2024

Contributions obligatoires à payer aux organismes de regroupement pour 2024

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Publié le 23 avril 2024

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024

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Publié le 23 avril 2024

Fixation des taux d'imposition 2024 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Fixation des taux d'imposition 2024

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Publié le 23 avril 2024

Budget communal : affectation des résultats 2023

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Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte administratif 2023

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Publié le 23 avril 2024

Restes à réaliser en investissement (recettes)

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Publié le 23 avril 2024

Restes à réaliser en investissement (dépenses)

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Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023

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Publié le 23 avril 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024

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mars2024 :
Publié le 26 mars 2024

Liste des délibérations Conseil Municipal du 18 mars 2024

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Publié le 26 mars 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 26 mars 2024

Plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier et "plan bois"

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Publié le 26 mars 2024

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly (annexe)

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Publié le 26 mars 2024

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly

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Publié le 26 mars 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) - Annexe

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Publié le 26 mars 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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