Délibérations de l'année 2024

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2023

Délibérations de l'année 2022

avril2024 :

Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023

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Publié le 23 avril 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (annexe)

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Publié le 23 avril 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024

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mars2024 :

Publié le 26 mars 2024

Liste des délibérations Conseil Municipal du 18 mars 2024

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Publié le 26 mars 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Publié le 26 mars 2024

Plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier et "plan bois"

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Publié le 26 mars 2024

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly (annexe)

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Publié le 26 mars 2024

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly

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Publié le 26 mars 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) - Annexe

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Publié le 26 mars 2024

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 26 mars 2024

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (TECHNIQUE/ANIMATION)

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Publié le 26 mars 2024

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire d'Avril 2024

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Publié le 26 mars 2024

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 (annexe)

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Publié le 26 mars 2024

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

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Publié le 26 mars 2024

Procès-verbal Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023

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Publié le 26 mars 2024

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2023

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Délibérations organisées par années

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023 (annexe)

Budget communal : approbation du compte de gestion du receveur municipal 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024 (annexe)

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024

Liste des délibérations Conseil Municipal du 18 mars 2024

Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

Plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier et "plan bois"

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly (annexe)

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Vieux-Condé et la commune d'Hergnies pour les travaux de la rue Saïda Monseu – réfection du pont Joly

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents) - Annexe

Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

Création d’emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (TECHNIQUE/ANIMATION)

Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire d'Avril 2024

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 (annexe)

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Procès-verbal Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2023

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