Procès-verbaux des Conseils Municipaux
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mai2023 :
Publié le 30 mai 2023

2022-070 - Cession de la grange « HSE » (Hergnies Solidarité Emploi) 2 rue Lafayette

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Publié le 30 mai 2023

2022-069 - Recensement de la population 2023 – désignation des coordonnateurs communaux

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Publié le 30 mai 2023

2022-068 - Tarifs communaux pour l’école de musique

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Publié le 30 mai 2023

2022-067 - Modification du tableau des effectifs (tableau des emplois permanents)

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Publié le 30 mai 2023

2022-066 - Création d'emplois pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (animation et administratif)

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Publié le 30 mai 2023

2022-065 - Création d'emplois saisonniers ALSH (emplois non permanents) pour la période des vacances scolaire de Noël

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Publié le 30 mai 2023

2022-064 - Adhésion au dispositif interne de signalement, des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG 59...

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Publié le 30 mai 2023

2022-063 - Modifications à la convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé au Travail – adoption d'une contribution santé

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Publié le 30 mai 2023

2022-062 - Création d'un Comité Social Territorial (CST)

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Publié le 30 mai 2023

2022-061 - Décision Budgétaire Modificative (DM) n°2

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Publié le 30 mai 2023

2022-060 - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Hergnies et la CAVM (2ième phase) – Réhabilitation de l'école du centre et transformation du bâtiment actuel ALSH en classes et/ou dortoir

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Publié le 30 mai 2023

2022-059 - Projet "Centre Bourg" : avenant 2 à la Convention de Délégation Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre la ville d'Hergnies et la CAVM pour la réalisation des études et des travaux relatifs à ...

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Publié le 30 mai 2023

2022-058 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2022

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