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Une commune rurale transfrontalière dans un cadre verdoyant où il fait bon vivre

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LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024

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Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT

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Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin (annexe)

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Convention de servitudes entre la Société Enedis et la commune d'Hergnies relative à l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Arthur Lamendin

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Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole (annexe)

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Avenant n°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé d'instruction de l'Application du Droit des Sols (ADS) mis en place par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole

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"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire (annexe)

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"Projet Centre-Bourg" : avenant 3 à la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville et la Valenciennes Métropole pour la réalisation d'études et des travaux à la construction d'un restaurant scolaire

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